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Archives

Monthly Archive for: "août, 2016"
Accueil » Archives pour août 2016
 Les conditions d’adoption en France
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By bertrand
In Uncategorized
Posted août 10, 2016

Les conditions d’adoption en France

L’adoption est d’abord un geste d’amour qui permet de donner à la fois un enfant à une famille et une famille à un enfant. Elle crée un véritable lien de parenté entre [...]

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 Assainissement : les structures intercommunales
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By bertrand
In Notaires
Posted août 10, 2016

Assainissement : les structures intercommunales

Les questions liées à l’assainissement, en raison de leurs conséquences environnementales, sont importantes pour les élus locaux qui traitent le plus souvent de ces questions au moyen de [...]

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 Le notaire, un expert de l’immobilier
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By bertrand
In Notaires
Posted août 10, 2016

Le notaire, un expert de l’immobilier

Le notaire offre une sécurité particulière aux transferts de propriété des biens immobiliers en intervenant à toutes les étapes de l’opération. Disposant d’une base de données immobilières très [...]

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 La définition du patrimoine professionnel
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By bertrand
In Notaires
Posted août 10, 2016

La définition du patrimoine professionnel

Qu’est-ce que le patrimoine professionnel ? La définition du patrimoine professionnel est différente suivant sa destination. En effet, on se trouve face à deux appréciations : – elle [...]

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 Le danger des dons manuels
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By bertrand
In Uncategorized
Posted août 10, 2016

Le danger des dons manuels

Donner sans formalité une somme d’argent à l’un de ses enfants est possible. Méfiance tout de même. Ce « don manuel » doit respecter certaines règles juridiques et fiscales et peut [...]

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